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Marques déposées par la société étrangère BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V
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CROWNE PLAZA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROWNE PLAZA
BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V. - société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
94518338
Date de dépôt :
02/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2004

Présentation de la marque CROWNE PLAZA

Déposée le 2 mai 1994 par la société étrangère BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROWNE PLAZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la société étrangère BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V domicilié(e) Hoekenrode 6 - 1102 BR - AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque CROWNE PLAZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROWNE PLAZA est expirée depuis le 2 mai 2004.

BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V a également déposé les autres marques suivantes : DEERSTALKER , EMVA , DUKE'S OWN , (Marque figurative) , HEDGES & BUTLER , HIRONDELLE , ORBIT , (Marque figurative) , CARLING XD , ORBIT LODGING MANAGEMENT NETWORK


BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V. - société de droit néerlandais - Hoekenrode 6 - 1102 BR - AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET PORTE - France


Inscription le 27 mai 2002 - Changement de dénomination n°346587 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232645 - Publication au BOPI 1997-02-13

Inscription le 17 mars 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°273854 - Publication au BOPI 1999-03-17

Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°263783 - Publication au BOPI 1998-10-06

Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252495 - Publication au BOPI 1998-04-02

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

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